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Questions

Questions sur les anciennes installations et les anciens schémas

Voici les questions que nous entendons quand quelqu'un se présente avec une vieille feuille ou un vieux tableau. Les réponses sont brèves ; la référence en dessous permet d'aller plus loin.

Quel âge, et faut-il agir ?

Quand mon installation est-elle une ancienne installation ?

Le Livre 1 appelle ancienne une installation domestique dont la pose a démarré sur place avant le 1er octobre 1981. Cela vaut partie par partie, pas pour toute la maison. Un élément ajouté plus tard n'en relève donc pas.

Dois-je faire contrôler une ancienne installation si je ne vends pas ?

La vente et une demande de renforcement du raccordement entraînent une visite de contrôle obligatoire. Si l'installation a déjà été contrôlée selon l'ancien RGIE, la première visite selon le Livre 1 a lieu dans le délai prescrit par le dernier rapport, et les infractions à l'ancien RGIE doivent disparaître. Après une visite selon le Livre 1, la périodicité de 25 ans s'applique à un logement. Sans ancien rapport ni telle occasion, la Partie 8 ne fixe pas de date, mais l'entretien de l'installation reste à votre charge.

Référence au Livre 1 (2026) : 8.1.1 et 8.1.2 (pdf 284), 8.4.1 à 8.4.3 (pdf 293-296), 6.5.2 (pdf 214), 9.1.2 (pdf 301).

Le tableau et les prises

Mon fusible peut-il rester ?

Le fusible reste une protection admise dans un logement. Dans la partie ancienne, vérifiez que le tableau 4.11 admet ce calibre pour cette section, le socle doit être non interchangeable, et un circuit de moins de 1,5 mm² demande une étiquette sur la porte du tableau.

Les prises sans terre peuvent-elles rester ?

Dans la partie ancienne, oui, si la canalisation est dépourvue de conducteur de protection et si le circuit est derrière un différentiel à haute sensibilité. Une prise à broche de terre sans liaison avec la prise de terre est interdite.

Référence au Livre 1 (2026) : 5.3.5.5 a (pdf 179), tableau 4.11 (pdf 126), 8.2.1, points 3 et 6 (pdf 285-287). Développé aux pages anciens tableaux et prises sans terre.

Le dessin

Je ne trouve plus aucun plan. Que faire ?

Pour la partie ancienne, un schéma et un plan simplifiés suffisent, à faire établir d'après ce qui existe aujourd'hui. Lors d'une vente, le contrôleur dresse lui-même une esquisse sommaire, mais elle ne peut pas servir de schéma et l'absence figure comme infraction au rapport.

Puis-je redessiner moi-même l'ancien plan ?

Pour comprendre votre installation, certainement. Dès qu'il s'agit de travail neuf ou d'une modification importante, c'est le responsable de l'exécution qui établit les schémas, avec son nom et sa qualité.

Référence au Livre 1 (2026) : 8.2.1, point 7 (pdf 287), 8.4.2.2 d (pdf 295), 3.1.2.1 a (pdf 69). Développé à la page transposer un ancien schéma.

Transformer, et ensuite

Dois-je tout renouveler si je transforme ?

Non. Ce qui est neuf suit le Livre 1 sans la Partie 8 ; ce qui reste garde ses dérogations. Une modification importante entraîne toutefois de nouveaux schémas et un contrôle, et toute l'installation passe alors derrière un différentiel d'au plus 300 mA.

Ma salle de bain est ancienne. Quelles règles s'y appliquent ?

Le point 15 de la section 8.2.1 prévoit des dérogations propres, avec leurs conditions, et renvoie à la sous-section 6.5.8.1. Nous laissons volontairement ces dimensions de côté ici : un contrôleur les apprécie sur place.

Extrait d'un plan de position : salle de bain avec baignoire et lavabo, circuit D avec point lumineux, prise et ventilateur, à gauche la porte et le palier
La salle de bain de notre maison après la première phase : le circuit D est neuf, avec point lumineux, prise et ventilateur. Les codes K.1 et K.3 à gauche appartiennent au palier et à la chambre 2, encore sur l'ancien circuit lumière.

Combien de temps vaut un rapport positif ?

Après une visite positive, un logement revoit le contrôleur dans les 25 ans ; une modification importante entre-temps est en outre contrôlée séparément.

Référence au Livre 1 (2026) : 8.4.2.2 c (pdf 295), 4.2.4.3 b (pdf 110), 8.2.1, point 15 (pdf 288), 6.5.2 (pdf 214), 6.4.1 (pdf 209-210).