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Anciennes installations

Une installation d'avant 1981 : ce que la Partie 8 laisse en service

La Partie 8 du RGIE traite des installations plus anciennes que le Livre 1. Elle n'accorde pas de blanc-seing, mais dresse une liste : seize points sur lesquels ce qui existait avant le 1er octobre 1981 peut déroger, chacun avec ses conditions.

D'abord : quel régime ?

La première question n'est pas l'âge de la maison, mais la date à laquelle l'exécution a démarré sur place. Le Livre 1 raisonne en plus par « partie » d'installation. Une cuisine de 2005 et un étage de 1965 sous le même toit peuvent donc relever de régimes différents.

Exécution entaméeNom dans le Livre 1Dérogations
Avant le 1er octobre 1981, avec ou sans visite de contrôle selon l'ancien RGIEancienne installation domestiquesection 8.2.1 : seize points
À partir du 1er octobre 1981, avec examen sous l'ancien RGIEinstallation domestique ancien RGIEsection 8.2.2 : onze points, certains avec date limite
À partir du 1er juin 2020, avec contrôle de conformité selon le chapitre 6.4hors Partie 8sous-section 6.5.8.1

Référence au Livre 1 (2026) : 8.1.1 (pdf 284), 8.2.1 et 8.2.2 (pdf 285 et 288), 6.5.8.1 (pdf 216).

Dans la pratique, pas une règle

La date de début d'exécution figure rarement noir sur blanc. Nous regardons un ancien rapport, une date sur le dessin, les factures de travaux ultérieurs et l'état des tubes et des boîtes. S'il reste un doute, soumettez-le à l'organisme agréé : c'est son représentant, celui qui signe le rapport, qui décide des règles appliquées.

Les seize points en langage courant

Tout ce qui suit vaut pour les parties existantes d'avant le 1er octobre 1981, pas pour ce que vous y ajoutez maintenant. La colonne de gauche renvoie au point de la section 8.2.1.

PointPeut rester en serviceCondition ou limite
1 Matérielboîtes, canalisations et protections construites selon les règles de l'art de l'époquecaractéristiques conformes aux règles domestiques, pas de danger en usage correct, adapté à l'endroit
2 Différentielmoins de 40 A, sans le marquage « 3000 A, 22,5 kA²s », sectionnement assuré par un dispositif général en amont dans le tableau principalce dernier cas seulement à l'origine de l'installation
3 Surintensitésprotection sans le marquage de la classe de limitation d'énergie 3socles et broches non interchangeables (tableaux 8.1 à 8.3), étiquette sur la porte pour un circuit sous 1,5 mm² : voir anciens tableaux
4 Interrupteur généralinterrupteur-sectionneur général d'au moins 25 A-
5 Canalisationssans réaction au feu imposée ; section sous 2,5 mm², avec un minimum de 1 mm² ; lave-linge, four ou taque sur un circuit qui ne leur est pas dédié1 mm² : fusible jusqu'à 6 A ou disjoncteur jusqu'à 10 A
6 Prisesposées avant le 1er octobre 1981 ; sans contact de terre ; plus de huit par circuitvoir prises sans terre
7 Schémasschéma unifilaire et plan de position simplifiésun contenu minimal fixe ; ils ne doivent pas concorder entre eux
8 Repérageseulement le repérage dans le tableau et sur les appareils fixesindividuel, sauf si toute erreur est exclue ; un appareil fixe peut aussi figurer sur les schémas
9 Rapportpas de rapport de contrôle de conformité au dossiertoléré lors de la visite de contrôle
10 Couleursconducteur de protection qui n'est pas vert-jaune ; conducteur actif ou de protection à isolation verte ou jauneun conducteur actif vert-jaune reste interdit
11 Conducteur de terrecuivre d'au moins 6 mm²le travail neuf demande davantage (5.4.2.2) : 16 mm² si le conducteur est gainé contre la corrosion, 25 mm² dans le cas contraire
12 Conducteur de protectioncanalisation sans conducteur de protection ; conducteur de protection hors de la canalisationaucun appareil fixe ou à poste fixe de classe I sur une telle canalisation. À part : dans les locaux secs (AD1, BB1, BC1), la masse d'un appareil d'éclairage fixe de classe I à douilles sans IPXX-B peut rester non reliée au conducteur de protection
13 Équipotentialitépas de liaison équipotentielle principale-
14 Éclairageun seul circuit d'éclairage par installation-
15 Salle de baindérogations propres, avec renvoi à 6.5.8.1, point 3conditions au point 15.2 ; à faire apprécier sur place par le contrôleur
16 Différentiel par circuitprises et éclairage sans différentiel à haute sensibilité ; plus de huit circuits terminaux par différentiel ; une disposition propre en cas de résistance de dispersion élevéereste valable après une petite modification de ces circuits, mais le point 6 est plus strict pour les prises sans contact de terre

Référence au Livre 1 (2026) : 8.2.1, points 1 à 3 (pdf 285-286), 4 et 5 (pdf 286), 6 à 10 (pdf 287), 11 à 16 (pdf 288) ; circuits dédiés : 5.2.1.2 (pdf 138) ; conducteur de terre en travail neuf : 5.4.2.2 (pdf 187).

À quoi ressemble alors une telle feuille

Schéma unifilaire simplifié : raccordement de 25 A, différentiel A de 300 mA et différentiel B de 30 mA, avec quatre départs pour éclairage, chauffe-eau et prises
La maison avant les travaux, dessinée comme le point 7 le permet : le raccordement, Diff A de 300 mA, Diff B de 30 mA et derrière eux uniquement les quatre départs, sans points lumineux ni prises détaillés.

Comment lire ceci

  • A : l'unique circuit lumière de toute la maison, 2×1 mm² sur 10 A, derrière Diff A (points 5, 14 et 16).
  • B et C : prises sans contact de terre, 2×2,5 mm², d'où les 30 mA de Diff B (point 6).
  • D : le chauffe-eau, avec conducteur de protection (3G2,5 mm²), derrière Diff A (point 12).
  • En bas à gauche : piquet de terre · 6 mm², le conducteur de terre du point 11 ; pas de liaison équipotentielle principale (point 13).
  • Chaque protection est dessinée comme petit disjoncteur : SUPLAN procède toujours ainsi. Cette maison en possède de tels, avec calibre et sans courbe.
Plan de position de l'étage sans codes : symboles noirs de points lumineux, d'interrupteurs et de prises dans deux chambres, palier et salle de bain
L'étage avant les travaux : points lumineux, interrupteurs et prises sont à leur place, mais sans lettre ni numéro. Le point 7 n'exige aucun repérage sur cette feuille.

Ce que la liste ne dit pas

  • Deux choses restent expressément interdites : une prise avec contact de terre qui n'a pas de vraie liaison avec la prise de terre, et un conducteur actif marqué en vert-jaune.
  • Une modification importante change la donne. Toute l'installation se retrouve alors derrière un différentiel d'au plus 300 mA, y compris les parties auxquelles vous ne touchez pas. Ce que cela donne sur papier se lit à la page rénover par phases.
  • L'état de l'installation reste votre affaire. Le propriétaire assure le bon état d'entretien ; une dérogation ne dispense pas d'entretenir.

Référence au Livre 1 (2026) : 8.2.1, points 6 et 10 (pdf 287), 4.2.4.3 b (pdf 110), 9.1.2 (pdf 301).

Quand y a-t-il une visite de contrôle ?

Une ancienne installation domestique encore jamais examinée rencontre le plus souvent le contrôleur à l'un de ces moments :

  • À la vente du logement. Le vendeur fait exécuter une visite de contrôle et fait mentionner la date du rapport dans l'acte. Si le rapport est négatif, un délai de dix-huit mois court pour l'acheteur à partir de l'acte.
  • Lors d'une demande de renforcement du raccordement. Pas de renforcement sans rapport : le distributeur vérifie qu'il est joint.
  • Chaque fois qu'une visite est nécessaire pour une autre raison. Les règles sont les mêmes : le Livre 1 avec la Partie 8 pour ce qui est plus ancien, sans la Partie 8 pour ce qui est plus récent.

Si l'installation a déjà été contrôlée selon l'ancien RGIE, la première visite selon le Livre 1 suit le délai inscrit dans le dernier rapport.

Après une telle visite, l'horloge ordinaire tourne : tous les 25 ans pour un logement. Faire disparaître les infractions d'un rapport est un autre sujet, développé dans un guide de remise en ordre sur les délais et la vérification.

Référence au Livre 1 (2026) : 8.1.2 (pdf 284), 8.4.1 (pdf 293-294), 8.4.2 (pdf 294-296), 8.4.3 (pdf 296), 6.5.2 (pdf 214).